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Mentions Légales

Hébergeur du site
26, Avenue de la Praille 1227 Carouge
Genève SUISSE

GENERALITES :

Le nom de domaine www.simaholding.com est la propriété de SIMA, société par actions au capital de 300 000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Senlis sous le numéro 399 224 526 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR 40 399 224 526.

Son siège social est situé ZAC du Bois des Fenêtres, Rue Olympe de Gouges, 60740 St Maximin.

CREATION ET REALISATION DU SITE :

Le site internet www.simaholding.com a été entièrement conçu, réalisé et est maintenu par Grégory TURPIN.

DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Toute représentation et ou reproduction, et ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, à quelque titre que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de son concepteur, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d'engager la responsabilité pénale des personnes qui s'y sont livrées.

Les modèles de véhicules représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, relatifs à la protection des modèles déposés.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE N°7817 DU 6 JANVIER 1978 :

Toutes les informations contenues dans le site, sont accessibles pour rectification ou suppression en s'adressant à contact@simaholding.com.

DROIT APPLICABLE :

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

CONTENU DU SITE :

Ce site recense des offres de produits et de services proposés par des personnes morales distinctes de la société SIMA, qui n'engagent pas la responsabilité de cette dernière. SIMA ne fournit aucune garantie de quelque nature que ce soit quant à la nature ou la disponibilité des produits ou services mentionnés sur ce site.

Les photos, prix, équipements et options indiqués sur ce site ont une valeur indicative et non contractuelle. En particulier, les prix indicatifs des véhicules n'incluent jamais, notamment, les frais d'immatriculation
et les frais de mise à la route qui peuvent varier d'un département et d'un point de vente à l'autre.

Pour plus de précisions sur les produits ou services, il convient de se rapprocher des vendeurs ou des prestataires auxquels renvoie le site. Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein de ce site en direction d'autres sites ou d'autres ressources sur Internet, ne sont pas sous le contrôle de SIMA et ne sauraient en aucun cas engager sa responsabilité
.

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